Mes activités au Sénat

Élu le 24 septembre 2017.

• Vice-Président de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication
• Membre de l'office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
• Membre du groupe communiste républicain citoyen et écologiste

• Propositions de lois et de résolution dont je suis cosignataire
• Interventions en commission
• Interventions en séance publique
• Amendements déposés en séance publique
• Questions
• Vidéos
• Tableau des activités principales

Mes rapports

• Patrimoine religieux en péril : la messe n'est pas dite
  Rapport d’information de M. Pierre OUZOULIAS et Mme Anne VENTALON, fait au nom de la commission de la culture, de l’éducation et de la communication, n° 765 (2021-2022) – 6 juillet 2022
  https://www.senat.fr/notice-rapport/2021/r21-765-notice.html
  Synthèse du rapport : https://www.senat.fr/rap/r21-765/r21-765-syn.pdf

• Pour une science ouverte réaliste, équilibrée et respectueuse de la liberté académique
  Rapport de Mme Laure DARCOS, sénatrice, MM. Pierre OUZOULIAS, sénateur et Pierre HENRIET, député, fait au nom de l’Office parlementaire d’évaluation des choix scientifiques et technologiques (OPECST), n° 573 (2021-2022) – 9 mars 2022
  https://www.senat.fr/notice-rapport/2021/r21-573-notice.html
  Synthèse du rapport : https://www.senat.fr/rap/r21-573/r21-573-syn.pdf

• Les équilibres psychosociaux à l’épreuve de la Covid-19
  Note scientifique de l’Office de Mme Michelle MEUNIER et M. Pierre OUZOULIAS, fait au nom de l’Office parlementaire d’évaluation des choix scientifiques et technologiques (OPECST), n° 287 (2021-2022) – 9 décembre 2021
  https://www.senat.fr/notice-rapport/2021/r21-287-notice.html
  Synthèse du rapport : https://www.senat.fr/rap/r21-287/r21-2871.pdf

• Projet de loi relatif à la prévention d’actes de terrorisme et au renseignement
  Rapport pour avis de M. Pierre Ouzoulias, numéro 685, fait au nom de la commission de la culture, de l’éducation et de la communication, n° 685 (2020-2021) – 15 Juin 2021.
  https://www.senat.fr/rap/a20-685/a20-6851.pdf
  Synthèse du rapport : https://www.senat.fr/rap/a20-685/a20-685-syn.pdf

• Promouvoir et protéger une culture partagée de l’intégrité scientifique
  Rapport de MM. Pierre OUZOULIAS, sénateur et Pierre HENRIET, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques (OPECST), n° 428 (2020-2021) - 4 mars 2021
  https://www.senat.fr/notice-rapport/2020/r20-428-notice.html

• Le retour des biens culturels aux pays d’origine : un défi pour le projet universel des musées français
  Rapport d'information de MM. Max BRISSON et Pierre OUZOULIAS, fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication, n° 239 (2020-2021) - 16 décembre 2020
  https://www.senat.fr/notice-rapport/2020/r20-239-notice.html
  Synthèse du rapport : https://www.senat.fr/rap/r20-239/r20-239-syn.pdf

• Accompagnement des étudiants : une priorité et un enjeu d'avenir pour L'État et les collectivités
  Rapport d'information de M. Laurent LAFON, fait au nom de la Mission « Conditions de la vie étudiante » présidée par M. Pierre OUZOULIAS, sénateur, n° 742 (2020-2021) - 6 juillet 2021
  http://www.senat.fr/notice-rapport/2020/r20-742-notice.html
  Synthèse du rapport : http://www.senat.fr/rap/r20-742/r20-742-syn.pdf

• Crise du funéraire en situation de Covid-19 : mort collective et rituels funéraires bouleversés
  Note scientifique de Pierre OUZOULIAS, sénateur, faite au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques (OPECST) - 2 juillet 2020.
  http://www.senat.fr/fileadmin/Fichiers/Images/opecst/quatre_pages/OPECST_2020_0027_note_rites_funeraires_covid19.pdf

• Les cultes religieux face à l’épidémie de Covid-19 en France
  Note scientifique de M. Pierre OUZOULIAS, sénateur, faite au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques (OPECST) - 2 juillet 2020.
  http://www.senat.fr/fileadmin/Fichiers/Images/opecst/quatre_pages/OPECST_2020_0028_note_cultes_covid19.pdf

• Évaluation des risques sanitaires et environnementaux par les agences : trouver le chemin de la confiance
  Rapport de MM. Pierre MÉDEVIELLE, sénateur, Pierre OUZOULIAS, sénateur, Philippe BOLO, député et Mme Anne GENETET, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques (OPECST), n° 477 (2018-2019) - 2 mai 2019
  https://www.senat.fr/notice-rapport/2018/r18-477-notice.html

Les propositions de lois et de résolution dont je suis l’auteur.

• Proposition de loi visant à autoriser la puissance publique à conditionner les subventions accordées aux établissements privés sous contrat à des critères de mixité sociale et scolaire
  Dossier législatif : http://www.senat.fr/dossier-legislatif/ppl22-493.html 
  Exposé des motifs : http://www.senat.fr/leg/exposes-des-motifs/ppl22-493-expose.html 
  Article sur mon blog personnel  : https://blogs.mediapart.fr/pierre-ouzoulias/blog/040423/ecole-privee-ma-proposition-de-loi-pour-lutter-contre-la-segregation-scolaire 

• Proposition de loi constitutionnelle confortant le principe de laïcité par la consécration du deuxième article de la loi de 1905, déposée au sénat le 21 novembre 2022
  Dossier législatif : http://www.senat.fr/dossier-legislatif/ppl22-133.html 
  Exposé des motifs : http://www.senat.fr/leg/exposes-des-motifs/ppl22-133-expose.html 

• Proposition de résolution, en application de l’article 34-1 de la constitution, invitant le Gouvernement à revenir sur le projet de classement de la basilique du Sacré-Cœur aux monuments historiques, au nom de la mémoire de la Commune de Paris et des communards, déposée au sénat le 12 octobre 2022.
  Dossier législatif : https://www.senat.fr/dossier-legislatif/ppr22-040.html
  Exposé des motifs : https://www.senat.fr/leg/exposes-des-motifs/ppr22-040-expose.html

• Proposition de loi relative à la circulation et au retour des biens culturels appartenant aux collections publiques, déposée le 12 octobre 2021, adoptée au sénat le 10 janvier 2022.
  Dossier législatif : https://www.senat.fr/dossier-legislatif/ppl21-041.html
  Exposé des motifs : https://www.senat.fr/leg/exposes-des-motifs/ppl21-041-expose.html

• Proposition de loi portant extension de la loi du 9 décembre 1905 à la collectivité territoriale unique de Guyane, déposée au Sénat le 6 novembre 2020.
  Dossier législatif : https://www.senat.fr/dossier-legislatif/ppl20-113.html
  Exposé des motifs : https://www.senat.fr/leg/exposes-des-motifs/ppl20-113-expose.html

• Proposition de résolution au nom de la commission des affaires européennes, en application de l'article 73 quater du Règlement, sur les investissements dans l'intelligence artificielle en Europe
  déposée au Sénat le 31 janvier 2019, devenue résolution du Sénat le 8 mars 2019
  Dossier législatif : https://www.senat.fr/dossier-legislatif/ppr18-280.html
  Rapport d’information : https://www.senat.fr/rap/r18-279/r18-2791.pdf
  Texte de la résolution : https://www.senat.fr/leg/tas18-076.html

Président du groupe France-Albanie

Vice-Président du groupe d’Amitié France-Arménie

Vice-président du groupe d’information international sur le Haut-Karabagh

Membre du groupe de liaison, de réflexion, de vigilance et de solidarité avec les chrétiens, les minorités au Moyen-Orient et les Kurdes.

• Membre de la Commission spéciale sur le projet de loi relatif à la bioéthique
• Vice-Président de la Mission d'information sur la lutte contre l'illectronisme et inclusion numérique
• Président de la Mission d'information relative aux conditions de la vie étudiante en France
• Membre de la Section française de l'Assemblée parlementaire de la francophonie (A.P.F.)
• Membre du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
• Membre Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche artistiques et culturels

• Membre du Groupe français de l'Union Interparlementaire (U.I.P.)
• Membre du Comité de suivi de la loi d'orientation et de programmation pour la refondation de l'école de la République
• Membre de la Commission départementale des valeurs locatives des locaux professionnels

Déclaration publiée sur le site de la Haute Autorité pour la transparence de la vie publique

2017, 2018, 2019, 2020, 2021, 2022