Suivez-moi sur

Groupe Communiste, Républicain, Citoyen et Écologiste

Culture & médias

Projet de loi Restitution de certains biens culturels aux ayants droit de leurs propriétaires

Projet de loi Restitution de certains biens culturels aux ayants droit de leurs propriétaires

15 février 2022 Culture & médias 336 VuesLeave a comment

Discussion générale

Mise en oeuvre des dispositions nouvelles relatives aux archives publiques

Mise en oeuvre des dispositions nouvelles relatives aux archives publiques

25 janvier 2022 Culture & médias 312 VuesLeave a comment

Monsieur Pierre Ouzoulias demande à Madame la ministre des Armées de l’informer de l’état d’avanceme...

Proposition de loi Circulation et retour des biens culturels appartenant aux collections publiques

Proposition de loi Circulation et retour des biens culturels appartenant aux collections publiques

10 janvier 2022 Culture & médias 299 VuesLeave a comment

Intervention générale sur la Proposition de loi Circulation et retour des biens culturels appartena...

Proposition de loi pour conforter l’économie du Livre

Proposition de loi pour conforter l’économie du Livre

17 décembre 2021 Culture & médias 293 VuesLeave a comment

Notamment les frais de port pour les plateformes.

Proposition de loi sur les bibliothèques

Proposition de loi sur les bibliothèques

17 décembre 2021 Culture & médias 253 VuesLeave a comment

Séance publique du 16 décembre 2021

Circulation et retour des biens culturels appartenant aux collections publiques

Circulation et retour des biens culturels appartenant aux collections publiques

12 octobre 2021 Culture & médias 309 VuesLeave a comment

Proposition de loi relative à la circulation et au retour des biens culturels appartenant aux collec...