Suivez-moi sur
Groupe Communiste, Républicain, Citoyen et Écologiste

Culture

Proposition de loi  relative à la Modernisation de la régulation du marché de l’art

Proposition de loi relative à la Modernisation de la régulation du marché de l’art

Leave review
Séance publique du 22 février 2022
En lire plus
Projet de loi Restitution de certains biens culturels aux ayants droit de leurs propriétaires

Projet de loi Restitution de certains biens culturels aux ayants droit de leurs propriétaires

Leave review
Discussion générale
En lire plus
Mise en oeuvre des dispositions nouvelles relatives aux archives publiques

Mise en oeuvre des dispositions nouvelles relatives aux archives publiques

Leave review
Monsieur Pierre Ouzoulias demande à Madame la ministre des Armées de l’informer de l’état d’avanceme...
En lire plus
Proposition de loi Circulation et retour des biens culturels appartenant aux collections publiques

Proposition de loi Circulation et retour des biens culturels appartenant aux collections publiques

Leave review
Intervention générale sur la Proposition de loi Circulation et retour des biens culturels appartena...
En lire plus
Proposition de loi pour conforter l’économie du Livre

Proposition de loi pour conforter l’économie du Livre

Leave review
Notamment les frais de port pour les plateformes.
En lire plus
Proposition de loi sur  les bibliothèques

Proposition de loi sur les bibliothèques

Leave review
Séance publique du 16 décembre 2021
En lire plus